Actes administratifs
- Comité syndical du 12 Janvier 2022
Ordre du jour
Retrait de la CCI
Procès-verbal
- Comité syndical du 25 mars 2022
Ordre du jour
Débat d’orientations budgétaires
Procès-verbal
- Comité syndical du 6 avril 2022
Ordre du jour
Tarifs 2022
Compte de gestion 2021
Compte administratif 2021
Affectation du résultat de l’exercice 2021
Budget primitif 2022
Contributions 2022
Utilisation des véhicules personnels pour les menus déplacements
Paiement des reliquats de congés
Procès-verbal
- Comité syndical du 13 septembre 2022
Ordre du jour
Tarifs 2023
Admissions en non-valeur
Procès-verbal
- Comité syndical du 6 décembre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Convention de mise à disposition du directeur avec le Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Brieuc Armor
Ouverture du quart des crédits en investissement
Décision modificative n°1
Échange sans soulte de parcelles avec la ville de Lannion : accord de principe
Procès-verbal
- Comité syndical du 30 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Débat d’orientation budgétaire 2023
Procès-verbal
- Comité syndical du 6 avril 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Compte de gestion 2022
Compte administratif 2022
Affectation du résultat de l’exercice 2022
Budget primitif 2023
Contributions 2023
- Comité syndical du 6 décembre 2023
Ordre du jour